Mentions Légales

1. Éditeur du site

Directeur de la publication

Nom : CLEMENT BERNARD
Qualité : Entrepreneur Individuel

2. Hébergement du site

Exemple pour OVH :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Tél : 1007
Site : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, graphismes, logos, images, vidéos, sons, bases de données, logiciels, etc.) est la propriété exclusive du Club PAUSE Parents ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Protection des contenus

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Club PAUSE Parents.

Marques et logos

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos sans autorisation expresse est interdite.

Formations et contenus pédagogiques

Les formations proposées par le Club PAUSE Parents (Screen Priming, Sleep Anchoring, Votre Ado N'est Pas Nul) sont des œuvres originales protégées par le droit d'auteur. Leur diffusion, reproduction ou exploitation commerciale sans autorisation est strictement interdite.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

Responsable du traitement

Vos droits

Conformément à la réglementation, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès : obtenir la confirmation que vos données sont traitées et accéder à celles-ci
• Droit de rectification : corriger vos données inexactes ou incomplètes
• Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données
• Droit à la limitation : limiter le traitement de vos données
• Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données
• Droit à la portabilité : récupérer vos données dans un format structuré
• Droit de retirer votre consentement : à tout moment

Pour exercer vos droits, contactez-nous à : info@clubpauseparents.com

Pour plus d'informations sur la gestion de vos données, consultez notre Politique de Confidentialité.

Réclamation

Vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés :

5. Cookies et traceurs

Le site utilise des cookies et traceurs pour améliorer votre expérience de navigation et réaliser des statistiques de visite.

Types de cookies utilisés

• Cookies essentiels : nécessaires au fonctionnement du site (connexion, panier, etc.)
• Cookies analytiques : mesure d'audience (Google Analytics, etc.)
• Cookies marketing : personnalisation des publicités (Facebook Pixel, etc.)

Gestion des cookies

Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences de cookies via les paramètres de votre navigateur :

• Google Chrome : Paramètres > Confidentialité et sécurité > Cookies
• Firefox : Options > Vie privée et sécurité
• Safari : Préférences > Confidentialité
• Edge : Paramètres > Cookies et autorisations de site

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Limitation de responsabilité

Contenu du site

Le Club PAUSE Parents s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Disponibilité du site

Le Club PAUSE Parents ne peut être tenu responsable de l'interruption temporaire du site pour maintenance, mise à jour ou raisons techniques. Nous nous réservons le droit de modifier ou interrompre tout ou partie du site sans préavis.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Le Club PAUSE Parents n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

Résultats des formations

Les formations proposées sont des outils d'accompagnement. Les résultats peuvent varier selon les personnes et situations. Le Club PAUSE Parents ne garantit pas de résultats spécifiques et décline toute responsabilité en cas de non-satisfaction.

7. Loi applicable et juridiction

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Le site est conforme aux dispositions françaises et européennes en vigueur.

Juridiction compétente

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Plus précisément, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social du Club PAUSE Parents ou celui du domicile du défendeur.

Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. Le médiateur que nous avons retenu est :

Exemple : Association Nationale des Médiateurs (ANM) - www.anm-conso.com

8. Crédits

Conception et réalisation

Site web : [Nom de l'agence ou développeur]
Design graphique : [Nom du designer]
Développement : [Nom du développeur]

Ressources

Polices : Google Fonts (Inter, Poppins)
Icônes : Font Awesome
Photos : [Source des photos si applicable]

9. Nous contacter